en Environnement

en Aménagement du territoire

en Transports et déplacements

en Déplacements doux

Interventions en Aménagement du territoire

Observations, notes et avis

Autoroute A8

Projet d'aménagement de la section St Laurent-du-Var/Nice St Augustin

Enquête publique conjointe préalable à la DUP avec mise en compatibilité du PLU de Nice

[Enquête publique du 11 avril au 12 mai 2011]

Observations liminaires du GIR Maralpin

Pour la troisième fois (*), lors d'enquêtes publiques en région Paca et dans les Alpes-Maritimes portant sur des enjeux d'aménagement du territoire auxquels il est particulièrement attentif, le GIR s'est heurté à des difficultés d'accès aux informations produites par le maître d'ouvrage, difficultés qui ne lui permettent pas d'élaborer dans les temps impartis ses observations et propositions, qui dissuadent la société civile d'un examen approfondi du dossier, et privent enfin les autorités des avis que la collectivité est censée attendre d'une procédure inscrite dans la Loi et ayant fait, de surcroît, l'objet d'une attention particulière lors du Grenelle II de l'Environnement.

Les requêtes formulées auprès, à la fois à la Préfecture et au Tribunal de Nice, s'adressent, par delà ces instances, aux ministères en charge, pour que soient levés les obstacles entravant l'accès aux enquêtes publiques et à leur suivi [Rapports et avis des Commissaires-enquêteurs et décisions s'ensuivant]. [19.05.2011]

(*) cf. Tunnel descendant de Monaco & A8 Aménagements poids lourds

Observations liminaires du GIR Maralpin

Le cadre de l'enquête publique - Observations liminaires sur le contenu du dossier : une présentation technique  lacunaire et déficiente en l'absence de son contexte territorial et stratégique - Regards sur l'ensemble du dossier

5 Annexes : Inventaire du dossier et copies (a) des courriers adressés à la Préfecture des Alpes-Maritimes (2) et au Président du Tribunal administratif de Nice, (b) du courrier reçu d'Escota [11 mai 2011 ; 11 pages]

Mots clés : OIN Plaine du Var ; Gare intermodale de St Augustin ; Autoroute urbaine de Nice ; Centre international d'affaires du grand Arénas ; Lgv-Paca ; RD6202

[cf. AtEnqPublA8StAugustinObservGir1105] [19.05.2011]

Ville de Nice

Projet de Plan local d'urbanisme (PLU)

[Enquête publique du 19 mai au 18 juin 2010]

Observations et propositions du GIR Maralpin

La contribution du GIR Maralpin à l'enquête publique sur le projet de PLU de la Ville de Nice se présente sous la forme inusitée d'observations assorties d'un ensemble de notes documentaires à usage pédagogique, notes jugées nécessaires à la poursuite de réflexions sur le projet de Ville, sur le projet de Communauté urbaine, et sur le devenir du Département tout entier.

Nos observations comme les notes d'accompagnement attestent en effet que le présent projet de PLU ne peut être approuvé valablement sans qu'il ne s'inscrive au préalable dans un Schéma de cohérence territoriale (SCoT) et dans des cadres encore plus larges, ceux du département et ceux de notre région transfrontalière [23.06.2010]

Observations et propositions du GIR Maralpin

Observations préliminaires sur la forme et sur le fond ; Hiérarchie des documents d'urbanisme ; Un Plu qui n'est qu'un habillage du Pos ; Les opérations d'intérêt national (OIN) et le Plu ; Territoires et infrastructures, urbanisme et mobilités ; La Ville de Nice peut-elle se désintéresser des rôles internes, périphériques et transverses que doivent jouer les infrastructures ferroviaires actuelles et futures ? [18 juin 2010 ; 16 pages]

Mots clés : Consommation de l'espace ; Mitage ; DTA 06 ; SCoT; OIN Plaine du Var ; Lgv-Paca ; Chemins de fer de Provence (CP) ; Téléphérique ; Tramway ; Gares et connexions : Intermodalités

[cf. NicePluEnqPublObservationsGir1006] [23.06.2010]

Implication du GIR Maralpin

dans les consultations et concertations relatives au Schéma de cohérence territoriale (SCoT)

de la CANCA devenue Communauté urbaine Nice Côte d'Azur

[État au 30.12.2008] [30.12.2008]

Le schéma de cohérence territoriale (SCoT) de Nice Côte d'Azur - De la Communauté d'agglomération (CANCA) à la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur - Le Syndicat mixte d'études et de suivi (SYMENCA) - Quelques jalons chronologiques sur l'élaboration du SCoT

Juin 2007 - Consultation du GIR Maralpin dans le cadre d'un contrat de recherche PREDIT/CANCA "Évaluation de la concertation dans les projets de déplacement en CANCA" [cf. CancaPreditEnquete6TConcertationPdu812] - 12 novembre 2007 : Séminaire SYMENCA de réflexion prospective du SCoT de Nice Côte d'Azur - 2008 : Les Groupes de travail sur la prospective ont-ils tenu leurs assises ? - Novembre 2008 : La démarche de réflexion prospective – L'enquête prospective [cf. ci-dessous]

Prospective Nice Côte d'Azur 2030 - Enquête Symenca/Proscot

Questionnaire adressé le 24 novembre 2008 à "quelque 200 personnalités du département des Alpes-Maritimes" dont le GIR Maralpin

Le questionnaire

Démographie et habitat ; Transports et déplacements ; Développement économique et rayonnement international ; Environnement, paysages, eau, assainissement, énergie, risques

[cf. SymencaProscotQuestionnaireProspectiveNca811] [30.12.2008]

Commentaires du GIR Maralpin sur le questionnaire

Cadre de l'enquête prospective - Présentation de l'enquête - Remarques sur la formulation de l'enquête - Remarques sur la méthode - Remarques sur la couverture de la problématique - Florilège d'assertions… et de prophéties - Remarques sur le contenu de l'enquête

[cf. SymencaEnqProspectiveCommentGir812] [30.12.2008]

Réponse du GIR Maralpin

Observations concluant à l'irrecevabilité du questionnaire adressées le 08.12.2008 par le GIR Maralpin au Président du Symenca et, en copie, au Directeur de l'Équipe Proscot

[cf. SymencaEnqProspectiveReponseGir812] [30.12.2008]

Évaluation de la concertation dans les projets de déplacements en CANCA

Enquête 6T Bureau de recherche auprès du GIR Maralpin conduite dans le cadre d'une recherche-action Predit-Canca

 

En tant qu'acteur ayant participé au projet de PDU de la CANCA, le GIR Maralpin a été consulté le 6 juin 2007 par le Bureau de Recherche 6T au titre d'une étude relevant de l'établissement d'un bilan prospectif du PDU de la CANCA (première phase du projet) et portant sur la perception que les différents acteurs ont de la concertation à laquelle ils ont participé.

L'entretien a eu lieu le 12 juin 2007 et son verbatim validé par les deux parties le 10 juillet. N'ayant plus été informé des suites de l'étude, le GIR Maralpin se considère, 18 mois après, délié de son engagement de réserve pour porter ici à connaissance le contenu de cet entretien, ainsi que des extraits de de la documentation relative à l'étude que l'on trouvera en annexes [Annexe 1 : Appel à proposition de recherche Predit/Canca (Extraits) ; Annexe 2 : Résumé de recherche du contractant (Bureau de recherche 6T)

[CancaPreditEnquete6TConcertationPdu812] [25.12.2008]

Projet de rénovation urbanistique du Port de Nice  - Observations et propositions du GIR Maralpin

 [dans le cadre de concertations publiques simultanées organisées du 15 septembre au 14 octobre 2008]Observations formulées le 10 octobre 2008 par le GIR Maralpin

 

Le projet est porté conjointement par deux maîtres d'ouvrage, le Conseil général des Alpes-Maritimes pour ce qui concerne la rénovation urbanistique du port, et la Ville de Nice pour ce qui concerne le réaménagement des espaces publics aux abords du port.

Les deux collectivités ont prévu d'y consacrer un budget de 120 millions d'Euros.

 

Les observations du GIR Maralpin portent sur la trop sommaire présentation du projet et sur l'absence de prise en compte (1) des fonctions portuaires (organisation d'accueil des navires de croisière et des ferries de liaison avec la Corse) (2) de l'intermodalité avec les transports en commun ; elle déplore une approche erronée des déplacements doux

Ses préconisations portent sur :

(a) La réouverture d'un débat sur la stratégie d'aménagement portuaire relativement à l'accueil des navires de commerce (cimentiers, ferries, croisières) et de services (secours), et en matière d'appontements, de logistique, de déchets, d'environnement (déchets, effluents, nuisances)

(b) La réalisation, en attente, d'aménagements urbains ne compromettant pas l'avenir (Pistes cyclables urbaines, navette portuaire, desserte du port par tramway) [10.10.2008]  

Crédit photo : Union Maritime du Port de Nice ; Mer et Marine

[NicePortProjetRenovUrbaineObservGir810]

è

Le Conseil Général de l'Environnement et du Développement Durable [MEEDDAT] nous à adressé ses remarques sur nos observations et propositions

Le GIR Maralpin a reçu le 22 octobre 2008 de l'Ingénieur Général Hubert Peigné, Coordonnateur Interministériel pour le développement de l'usage du vélo, ses remarques sur notre document.

Monsieur Hubert Peigné s'étonne que le GIR ne remette pas en question l'augmentation (de 700 à 1000 places) de la capacité de stationnement au Port de Nice, augmentation qu'il juge contraire au souci de promouvoir les transports en commun et les déplacements doux ; à propos de ces derniers, il nous recommande de faire distinction entre la loi moins exigeante que nous l'affichons et notre demande qu'il considère justifiée.

[NicePortLettrePeignéHubertàGir810] [01.11.2008]

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis (CASA)

[Projet arrêté par délibération du Conseil communautaire du 29 janvier 2007]

Observations du GIR Maralpin formulées le 12 octobre 2007 dans le cadre de l'enquête publique sur le projet de SCoT de la CASA

La Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis (CASA) a été créée le 1er janvier 2002. Elle s'étend sur nue superficie de 267 km² et compte 16 communes dont seules trois sont spécifiquement rurales. Avec 160 000 habitants, dont près de la moitié sur la seule commune d'Antibes (72 500 habitants), elle ne rassemble que 16 % de la population des Alpes-Maritimes [cf. Carte ci-dessous].

Sur ce territoire aux fonctions résidentielles, touristiques et économiques, la technopôle de Sophia Antipolis représente 40 % de la richesse produite et le tourisme 22 %.

Formuler des observations sur un document destiné à fixer pour dix ans les objectifs d'aménagement du territoire relève de la gageure, tant en raison de l'importance du document lui-même (275 pages de format A3) que de celle des enjeux que suscite ce SCoT, le premier à naître dans les Alpes-Maritimes.

 

En effet, se pose la question de savoir si la gouvernance nouvelle qu'instaure la création de communautés d'agglomération peut ou non favoriser dans les Alpes-Maritimes le changement de cap décidé par l'État et affiché par la Directive territoriale d'aménagement (DTA 06) ? Telle est la grille de lecture que s'est fixé le GIR Maralpin dont les observations s'adressent en tout premier lieu à l'État, garant d'une DTA dont la prise en compte semble laisser à désirer dans ce projet de SCoT.

 

Quoi qu'il en soit, ces observations ne prétendent certes pas couvrir le champ du projet, ni même celui des thèmes abordés. Elles se bornent à quelques exemples représentatifs des errements auxquels la Côte d'Azur et le département des Alpes-Maritimes doivent faire face dans l'urgence [rurbanisation, consommation irréversible et fractionnement des espaces naturels, création de voies routières nouvelles] et remettre en question  le concept jugé pervers de "Ville-pays".

[CasaScotEnquPublObservationsGir710

                                                                                                                                      [28.10.2007]

Plan de déplacement urbain (PDU) de la Communauté d'agglomération Nice Côte d'Azur (CANCA)

[Projet arrêté par le Conseil communautaire du 25 septembre 2006]

Observations du GIR Maralpin formulées le 13 avril 2007 dans le cadre de l'enquête publique sur le projet de PDU de la CANCA

La Communauté d'agglomération de Nice-Côte d'Azur (CANCA) existe officiellement depuis le 1er janvier 2002. Avec les communes d'Èze et de Cap-d'Ail qui l'ont rejointe depuis, la CANCA regroupe sur 350 km² autour de Nice (5ème ville de France avec 350 000 habitants) 24 communes réunissant 500.000 habitants, soit plus de la moitié de la population du département des Alpes-Maritimes.

 

C'est le 7 décembre 2006 que la CANCA a porté à connaissance de ses partenaires de la société civile le projet arrêté le 25 septembre par son conseil communautaire. C'est sur cette nouvelle version, soumise à enquête publique entre le 8 mars et le 13 avril 2007, que le GIR Maralpin formule les présentes observations.

Comme lors des observations formulées le 2 mai 2005, celles qui suivent ne s'attardent donc pas aux détails d'un document de 168 pages, sauf à relever quelques différences représentatives des légers changements apportés à la rédaction du document entre la version provisoire du 7 avril 2005 et celle arrêtée le 25 septembre 2006.

On verra dans la suite du présent document que ces modifications généralement mineures ne remettent pas en cause et même confortent la première analyse du GIR Maralpin dont l'essentiel est repris dans la présente note.

[CancaPduEnquPublObservationsGir704

                                                                                                                                      [14.04.2007]

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Saint-Étienne -de-Tinée / Auron (Alpes-Maritimes)

Observations formulées le 25 janvier 2007 par le GIR Maralpin dans le cadre de l'enquête publique sur le projet sous sa version arrêtée le 29 juin 2006 par le Conseil municipal

Mots clés : Opposabilité juridique ; Capacité d'accueil ; Développement durable ; Convention alpine ; Protocoles de la Convention alpine [Aménagement du territoire, Tourisme, Transport, Protection des sols] ; Plateau d'Auron ; Plateau de Chastellarés : Village de St. Etienne de Tinée ; La Pinatelle

[AuronPluObservationsGir701]

[11.02.2007]

Le 22 août 1995, le Groupement de défense des intérêts (GDI) d'Auron/St Etienne de Tinée adressait au Maire de la Commune un projet de Charte "Urbanisme et Environnement pour la Station d'Auron". Cette démarche, qui anticipait sur bon nombre de préconisations et directives ayant dorénavant force de loi, n'avait même pas fait l'objet d'un accusé de réception et est restée lettre morte au cours des douze années écoulées depuis.

[AuronCharteUrbanismeGdi1995]

[11.02.2007]

Projet de tunnel descendant ouest de Monaco (Principauté)

Observations [en date du 16 août 2006]  formulées par le GIR Maralpin dans le cadre de l'enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique avec étude d'impact

 

Ce projet monégasque de tunnel routier urbain monodirectionnel et descendant de 1694 m, ayant son origine et son extrémité en Principauté de Monaco, a son tracé presque totalement déjeté (sur 1413 m) en territoire français, sous les communes de Cap-d'Ail et de La Turbie.  L'analyse du GIR porte sur les lacunes du dossier, sur les vices de forme, sur l'indissociabilité de ce projet avec le tunnel montant déjà réalisé, sur la sécurité de ces 2 ouvrages, sur certains aspects des impacts environnementaux, et, surtout, sur l'incompatibilité du projet avec les orientations,  tant françaises que monégasques, en matière de transports et déplacements.

Le GIR estime en conséquence que les deux États doivent reconsidérer leur position et convenir plutôt des investissements nécessaires à la promotion des transports en commun entre les deux pays.

[AtEnqPublMonacoTunnelDesc609]                                                                                                                           [18.08.2006]

Création d'un grand stade de football (32 000 places) à Nice-St Isidore dans la plaine du Var

Observations formulées le 16 juin 2006 par le GIR Maralpin dans le cadre de l'enquête publique

Mots clés : DTA 06 ; PDU  CANCA ; Ville de Nice ; Plaine du Var ; Stade du Ray ; Chemins de fer de Provence (CP) ; Transports en commun ; TCSP ; Tramway ; Parcs de stationnement ; Parc relais ; Intermodalité ; Déplacements doux

[NiceGdStadeObservationsGir606]                                                                                                                                   [25.06.2006]

Plan de déplacement urbain (PDU) de la Communauté d'agglomération Nice Côte d'Azur (CANCA)

[version provisoire du 3 avril 2006]

Observations du GIR Maralpin [en date du 2 mai 2006] sur le projet de PDU de la CANCA   

 

La Communauté d'agglomération de Nice-Côte d'Azur (CANCA) existe officiellement depuis le 1er janvier 2002. Avec les communes d'Èze et de Cap-d'Ail qui l'ont rejointe depuis, la CANCA regroupe sur 350 km² autour de Nice (5ème ville de France avec 350 000 habitants) 24 communes réunissant 500.000 habitants, soit plus de la moitié de la population du département des Alpes-Maritimes.

 

Les observations du GIR Maralpin sur le projet de PDU de la CANCA ne s'attardent pas aux détails d'un document de 125 pages, elles s'attachent en revanche à appeler l'attention sur des questions méthodologiques et stratégiques, questions qui semblent avoir été, sinon ignorées par ses auteurs, du moins éludées, et qui paraissent d'une toute autre importance que le catalogue de mesures à court terme auquel se cantonne le projet.

 

[CancaPduObservationsGir605]                                                                                                                                         [04.05.2006]

Requalification de la RD 25556 en entrée de ville de Menton

Observations formulées le 17 décembre 2004 par le GIR Maralpin dans le cadre de l'enquête publique

Mots clés : Loi sur l'eau ; biodiversité ; trafic ; urbanisme ; voirie ; aménagement cyclable ; stationnement ; ordures ménagères, qualité eaux de baignade

[AtEnqPublMentonCarei412]

Observations formulées le 23 juillet 2003 par le GIR Maralpin dans le cadre de l'enquête publique sur le Plan d'urbanisme de la Commune (PUC) de Ventimiglia

[formulation officielle en italien et original français]

 Après avoir rappelé ses domaines de compétences, le GIR appelle l'attention de la commune sur les transports et déplacements qui constituent une préoccupation majeure des 2 Rivieras et tout particulièrement de Vintimille aux carrefours routiers et ferroviaires du couloir littoral et alpin.

Pour permettre les indispensables reports modaux, le GIR préconise la valorisation des deux axes ferroviaires (en en définissant les modalités), et la préservation de l'ensemble de leurs emprises, et notamment du Parco Roya dans la perspective de la future ligne à grande vitesse PACA devant se raccorder à Vintimille à l'axe littoral ligure en cours de modernisation.

Par ailleurs, il rappelle les projets d'itinéraires doux (voies vertes littorale et alpine) dont il est porteur et en précise les tracés urbains.

[AtVentimigliaPucObservGirFrIt307]

Plan de déplacement urbain de la Ville de Nice

Observations formulées le 7 juillet 1999 par le GIR Maralpin dans le cadre de l'enquête publique

Mots clés : PDU ; TCSP ; tramway ; réseau ferroviaire ; Chemins de fer de Provence (CP) ; SNCF ; intermodalité ; interurbain ; périurbain ; Gares de Nice

[AtEnqPublNicePdu907]

Création d'une route nationale nouvelle à 2 fois 2 voies entre Bous-Roux et Saint Isidore (RN 202 bis) [département des Alpes-Maritimes]

Observations formulées le 18 avril 1999 par le GIR Maralpin dans le cadre de l'enquête publique "intéressant la demande d'autorisation en application des dispositions de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1993 sur l'eau, modifiée, relative à la création d'une route nationale nouvelle..."

Mots clés : Loi sur l'eau ; Basse Vallée du Var ; Alpes du Sud ; Mercantour ; A 8 ; A 8 bis ; RN 202 ; RN 202 bis ; infrastructures ferroviaires suburbaines, régionales, internationales ; Chemins de fer de Provence (CP)

[AtEnqPubl202bis904]

 

 

Comptes Rendus