Audience du Directeur Régional de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

accordée le 27 janvier 2016 à une délégation du Groupe de Travail Inter-Collèges (GTIC)

du Comité permanent de concertation (CPC) de l'OIN Plaine du Var

Marseille, le 27 janvier 2016

 

Compte rendu

Relevé de notes prises en séance par Pierre Desriaux, Jean-Michel Hervo, Jacques Molinari, Marc Petit et Denis Perrimond

Soumis pour avis le 8 février à la Direction de la Dreal Paca et obligeamment corrigé et complété par cette dernière le 18 avril 2016

 

Cadre de la rencontre

L'audience de la Direction de la DREAL a été accordée suite à une double requête, celle du GIR Maralpin formulée le 2 décembre 2015 auprès de M. Laurent Neyer, Directeur régional adjoint, et portant sur l'ensemble de la problématique de l'aménagement du territoire, et celle du GTIC s'agrégeant à la précédente et portant plus précisément sur la Plaine du Var, adressée le 11 janvier 2016 à Monsieur Éric Legrigeois, nouvellement nommé Directeur par intérim, qui a bien voulu donner suite favorable.

L'ensemble de la démarche se réfère à l'audience qui avait été accordée au GTIC le 17 décembre 2014 par Madame Anne-France Didier, alors Directrice [cf. même rubrique ci-dessous], mais porte sur un évènement survenu depuis, à savoir la suspension de la participation du GTIC au Comité permanent de concertation de l'EPA Plaine du Var sous condition de la désignation d'un Garant à désigner par la CNDP

Thèmes abordés

Organisation de la Dreal - Infrastructures et aménagement du territoire : Projet Ln-Pca - Observatoire de la métropolisation - Mobilité urbaine - Risques naturels et risques d'inondation - Agriculture et valorisation de l'étude réalisée sur la Plaine du Var par l'UMR Espace  - La Concertation et l'EPA

Échanges de vues

Ils se sont poursuivis par l'adjonction des notes complémentaires adressées à la Dreal par la Délégation et, réciproquement, en retour de la Dreal, notamment sur ses positions en matière de Ln-Pca et sur les mesures nouvelles en matière de risques naturels.

[cf. GticAudienceDrealCr.2016.01.27.CrRevDreal.04.18.Edit.05.02.pdf] [14 pages] [2016.04.28]

Revendications génoises en matière de dessertes ferroviaires voyageurs

Colloque-Table ronde "Isolement ferroviaire de Gênes"

Organisé par l'Istituto Internazionale delle Comunicazioni (IIC) de Gênes

en collaboration avec CIFI Genova et le Rotary Club Genovese

Genova (It) 11 avril 2016

 

Compte rendu

[Relevé de notes de J. Molinari]

1. Cadre et objectifs de la rencontre tels qu'exposés par le Président Fabio Capocaccio - 2. Quelques commentaires et informations complémentaires

6 pages ; 3 cartes et 3 tableaux

[cf. CrConvegnoIsolmtFerrGenova.jm.11.04.2016.pdf] [2016.04.14]

A. Impressions générales ; Le contexte ferroviaire italien vu par le président des FS

B. Présentation des corridors ferroviaires italiens - Session 1. Le corridor méditerranéen : la liaison Lyon-Turin ; les tronçons Milano-Venezia et Venezia-Trieste - Session 2. Le corridor scandinavo-méditerranéen : La liaison Autriche-Italie ; la liaison Napoli-Bari et Napoli-Palermo - Session 3. Le corridor Rhin-Alpes : la liaison Suisse-Genova ; la liaison Suisse-Malpensa.

Préparation de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Franchissement de Marseille en souterrain et liaison en tunnels entre Cannes et Nice soumis à enquête d'utilité publique en 2018

Conférence de Alain Préa, Sncf Réseau

organisée  par l’Association Française des Tunnels et de l’Espace Souterrain (AFTES), à Paris le 15 décembre 2015

 

Compte rendu

1. Présentation générale - 2. Quelques points clés relevés au cours de la conférence - 3. Autres informations [Géologie, Terrassements, Ouvrages d'art (tunnels)] - 4. La future gare souterraine de Marseille

3 pages

[cf. CrConfAftesTunnelsLnPca.15.12.2015.pdf] [2016.02.08]

Du plan d’occupation des sols (POS) au plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)
Colloque organisé par l’Association des Maires du Var et la Société Française des Urbanistes
Sainte Anastasie (Var), 3 décembre 2015

 

Compte rendu

Relevé de notes et commentaires

 

Une nouvelle fois organisé par l'Association des maires du Var (AMF 83) et par la Société française des urbanistes (SFU Paca), ce colloque s’adressait, du fait de la technicité des exposés, à un public d’initiés, agents techniques de collectivités locales et architectes-urbanistes. Il avait pour objectif de mettre l’accent sur les dernières actualités de l’urbanisme et de tirer les conséquences des changements règlementaires qui s’appliqueront désormais dans toutes les communes, notamment par les quatre principales lois votées depuis 15 ans : Loi SRU, Grenelle 1 puis 2, et Loi ALUR.

Le cadre du Colloque tel que défini par ses organisateurs - Disparition progressive des plans d’occupation des sols - Suppression des COS et des superficies minimales, densification - Montée en puissance environnementale et Loi ALUR - Impacts de la loi ALUR sur la planification de l'urbanisme - État des lieux - Modalités d’élaboration et contenu des PADD et des PLU - Le projet d'aménagement et de développement durables (PADD) - Vers la généralisation des PLU intercommunaux - Quelques idées et recommandations fortes dégagées de la rencontre - Repenser l’urbanisme - Conclusions

6 pages

[cf. CrColloqueUrbanismeAmvSfu.2015.12.03.pdf] [2016.02.07]

Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur

Le point de la situation

à l'issue de la réunion du Collège des acteurs organisée à Marseille par RFF le 8 avril 2015

 

Comptes rendus

1. Audience du Président de la CNDP [Paris, le 24 mars 2015]

2. Réunion RFF du Collège des acteurs [Marseille, le 8 avril 2015]

3. Rencontre de partenaires de la phase initiale du Projet [Marseille, le 8 avril 2015]

Annexe 1 - Demande d'audience auprès du Président de la CNDP [13 mars 2015]

Annexe 2 - CNDP - Lettre d'information - Mars 2015

4 pages

[cf. LnPcaSituation.2015.04.08.rectif.04.23]  [2015.04.20/modif.04.23]

Audience de la Directrice Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

accordée le 17 décembre 2014 à une délégation du Groupe de Travail Inter-Collèges (GTIC)

du Comité permanent de concertation (CPC) de l'OIN Plaine du Var

Marseille, le 17 décembre 2014

 

Compte rendu

Relevé de notes prises en séance par Pierre Desriaux, Mari-Luz Nicaise et Jacques Molinari

soumis à la relecture de la Dreal Paca et obligeamment corrigé et complété par ses soins

 

Cadre de la rencontre

Mme Anne-France Didier, Directrice régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du logement (DREAL Paca) a bien voulu donner suite à la demande d'audience du GTIC [CFDT 06, CGT 06, FNE 06, GADSECA, GIR Maralpin, Région Verte] relative à la problématique de la Plaine du Var et à ses enjeux. Accompagnée de trois de ses collaborateurs [Mme Pascale Babillot  et MM. Jérôme Bosc et Christophe Freydier], la Directrice, qui avait connaissance des travaux du GTIC, a remis à sa délégation copie de la lettre de cadrage de la ministre Sylvia Pinela, et a bien voulu procéder à un échange de vues autour de la problématique de l'aménagement de la Plaine du Var.

À réception du compte rendu de cette rencontre dressé par le GTIC, la Directrice de la Dreal et ses collaborateurs ont apporté tout leur soin à l'amender et à l'enrichir de compléments d'information précieux pour la poursuite de la concertation engagée sous les directives de l'État.

Échanges de vues (questions abordées)

Orientations stratégiques de l'État - Concertation et PSO (Projet stratégique opérationnel) de l'OIN - Gare multimodale de Nice St Augustin & problématique ferroviaire - Mobilité [Schéma régional de l'intermodalité & mobilité dans les espaces métropolitains] - Risques inondation [PAPI, TRI, PGRI (consultation publique en cours), future SLGRI] - PPRI Basse vallée du Var et chantier de Cap 3000 - Logements - Protection naturaliste - Questions émanant d'associations non membres du GTIC : Col de Tende (REN) & parking des Sablettes à Menton (ASPONA)]

[cf. GticAudienceDrealCr.2014.12.17.RevDreal] [2015.05.11]

Institutions & Concertation

Consultations à l'occasion du Colloque International "Le Citoyen et la décision publique"

Paris, les 16 et 17 juin 2014

Compte rendu et Suivi OIN Plaine du Var

Relevé de notes de Jacques Molinari

 

Cadre de la mission

Délégation GIR [Claude Brulé ; Mari-Luz Nicaise, Jacques Molinari] ; Circonstances ; Objectifs initiaux

Colloque international CNDP

Organisation et déroulement ; Réponse du Président Leyrit au questionnement du GIR sur l'OIN Plaine du Var ; Autres contacts ; Risques de dérives

Entretiens auprès des Administrations centrales a/s OIN Plaine du Var

CGET (ex Datar) & Bureau des grandes opérations d'urbanisme (GOU)

Annexe - Suivi OIN Plaine du Var

Courrier adressé le 19.06.2014 à M. Adolphe Colrat, Préfet des Alpes-Maritimes, sollicitant le suivi de l'OIN Plaine du Var par un Garant de la Commission nationale du débat public

[cf. CrMissionParisSuiteOinJuin2014revCgrtGou] [20.06.2012]

L'Opération d'Intérêt National Plaine du Var

Rencontre DREAL Paca (UPT) - GIR Maralpin

Le 3 avril 2014 à Marseille

Compte rendu

Relevé de notes de Bernard Bourgade, Pierre Desriaux et Jacques Molinari

soumis à la relecture de la Dreal Paca et obligeamment corrigé et complété par ses soins

 

Cadre de la rencontre

À la demande du GIR Maralpin, Mmes Catherine Villarubias et Pascale Babillot, de l'Unité Politique des Territoires (UPT) relevant du Service Connaissance Aménagement Durable et Évaluation (SCADE), ont bien voulu recevoir sa délégation et procéder à un échange de vues autour de la problématique de l'aménagement de la Plaine du Var

Échanges de vues (questions abordées)

Question sur la possibilité d’admettre le GIR Maralpin à la Commission des sites - Avis de l’autorité environnementale - Le rôle de la DREAL par rapport à l’OIN - Projet Stratégique Opérationnel (PSO) - Place de l’agriculture dans la plaine du Var - La DTA 06 - Le Comité Permanent de Concertation - L'Opération MIN La Baronne - Les attentes du GIR concernant l'EPA - Peut-on relancer l’idée du débat public (GIR) ?

[cf. CrEntretiensGirDrealPaca.2014.04.03] [2014.05.11]

Commission Nationale du Débat Public - Organe majeur de la participation du public

Conférence de Christian Leyrit

Préfet, Président de la Commission Nationale du Débat Public

le 8 Novembre 2013 à Paris, au siège social de la Société Française des Urbanistes (SFU)

Compte-rendu de Claude Brulé

Présentation générale ; Le conférencier ; La CNDP par étapes ; Le fonctionnement de la CNDP ; Mises en œuvre des débats publics ; Bilans sur 11 ans ; Les 21 Chantiers de la CNDP [6 pages].

 

Organisée sous l'égide de la Cofhuat et de la Sfu, institutions dont le GIR est membre et partenaire depuis plusieurs années, cette conférence du nouveau président de la CNDP pourrait laisser pressentir de cette dernière une ouverture dont elle n'a pas fait preuve avec l'OIN Plaine du Var, et une vigilance qu'elle n'a encore toujours pas exercée dans le suivi du projet LGV-Paca devenu LN-Pca.

[cf. CrConfCofhuatLeyritCndp1311] [2014.03.02]

[17.08.2013]

Audience de M. Christophe Mirmand, Préfet des Alpes-Maritimes accordée le 14 mai 2013 au GIR Maralpin

Compte rendu

Projet soumis à la relecture du Préfet le 23 mai et retourné le 04 juin corrigé par ses soins

Donnant suite à une demande d'audience du GIR Maralpin en date du 18 mars 2013 pour la présentation de ses travaux et son implication dans la problématique territoriale, M. Christophe Mirmand, Préfet des Alpes-Maritimes, accompagné de son Secrétaire général M. Gérard Gavory, a bien voulu recevoir longuement le 14 mai 2013 une délégation du GIR composée de Claude Brulé, Christian Collet, Pierre Desriaux, Brigitte Gourmanel, Robert Hénaff, Jacques molinari.. 

L'audience avait été précédée de l'envoi d'une note d'information du GIR Maralpin intitulée

Réflexions sur le territoire des Alpes-Maritimes à la lumière de 17 années d'activités du GIR Maralpin

[cf. AtEtatLieux06Gir17ans1305.pdf]

L'ampleur des sujets exposés dans cet "État des lieux" débordant largement le cadre d'une audience, les échanges de vues auxquels cette dernière a donné lieu ont porté successivement sur : la ligne ferroviaire nouvelle ; la problématique transfrontalière ; la problématique monégasque ; Sophia Antipolis ; l'OIN Plaine du Var ; la DTA 06.

À quelques unes des attentes du GIR, le Préfet des Alpes-Maritimes, a bien voulu donner ses réponses sur le suivi-évaluation de la DTA 06, la consultation sur l'OIN, le renouvellement de l'agrément régional Paca du GIR, et la poursuite de tels entretiens. [3 pages]

[cf. CrAudiencePrefetAlpesMaritimes2013.05.14.pdf]

[02.05.2011]

Les suites du Grenelle de l'Environnement

Tour d'horizon des conclusions des différents comités opérationnels

avec Michèle Pappalardo

Déléguée interministérielle et Commissaire générale au développement durable

Conférence-débat organisée par la COFHUAT

Paris-La Défense - Ministère de l'Écologie et du Développement durable, le 18 mars 2011

Bref aperçu par Claude Brulé, Jacques-Pierre Mati, Jacques Molinari

[cf. CrConfCofhuatPappalardoSuitesGrenelle1103.pdf]

[07.04.2011]

Arc Express & Réseau de transport public du Grand Paris (RTGP)

Débats publics conjoints

Réunion commune sur la thématique des "Coûts et Financements"

Paris - Hôtel Méridien-Étoile, le 12 janvier 2011

Compte rendu de Claude Brulé

[cf. CrDpRtgp&ArcExpRFinancementBruleCl1101.pdf]

[09.03.2011]

OIN Plaine du Var

Audience de Monsieur Marc Pons de Vincent

Directeur général de l'Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var

Verbatim des entretiens

avec une délégation du GIR Maralpin et de la Société française des urbanistes (SFU)

Nice Arénas, le 3 février 2011

[cf. CrAudienceDirGeEpaPlaineVarVerbatim1103.pdf ]

[26.11.2010]

Débat public Réseau de transport public du Grand Paris (RTGP)

Réunion sur la thématique de l'intermodalité

Paris - Union Internationale de Chemins de Fer - le 15 novembre 2011

Compte rendu de Claude Brulé

[ cf. CrDpRtgpIntermodaliteBruleCl1011.pdf ]

[29.09.2010]

Opérations d'intérêt national et OIN Plaine du Var

Audience de Monsieur Rémi Costantino

Adjoint au Chef du Bureau des Grandes Opérations d'Urbanisme (GOU) - Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages - MEEDDM

Relevé de notes de l'entretien accordé à une délégation du GIR Maralpin

Paris - La Défense, le 23 septembre 2010

[ cf. CrAudienceMeeddmGouOinCostantiniR1009.pdf ]

[23.06.2010]

OIN Plaine du Var

Audience de Monsieur Thierry Bahougne

Directeur général de l'Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var

Procès verbal des entretiens

Nice Arénas, le 29 avril 2010

[ cf. CrAudienceDgEpaPlaineVar1004.pdf ]

[21.12.2008]

Mouans-Sartoux - Révision du PLU soutenue par une démarche Agenda 21

Rencontre de consultation - Compte rendu

Mouans-Sartoux, le 9 décembre 2008

[ cf. MouansSartouxPluA21CrR812.pdf ]

01.02.2007

Présentation du Plan de déplacements d'entreprise (PDE) de la Faculté des Sports (UFR-Staps)

au Président de l'Université de Nice Sophia Antipolis

Compte rendu

Nice, Grand Château de Valrose, le 17 janvier 2007

[ cf. PdeStapsCrPresentValrose701s ]

19.08.2006

Contournement routier de Nice - Enquête du Conseil général des Ponts et Chaussées

Compte rendu de l'entretien avec une délégation du GIR Maralpin

Nice, le 7 juillet 2006

[ cf. CrEnqueteCgPontsDpCrn608s ]

26.07.2006

19.04.2006

Rencontre sur la construction des tunnels ferroviaires ligures

Incontro sulla costruzione delle gallerie ferroviari liguri

Genova (It), le 12 avril 2006

Compte rendu

[ cf. FerGenovaCrReunion604 ]

Février 2005

Le modèle ferroviaire italien

Enquête sur les conditions de réalisation du noeud de Firenze [Ligne AV/AC Bologna-Firenze]

Giovanni FUSCO - Jacques MOLINARI

Compte rendu de mission effectuée le 8 février 2005

[ cf. CrEntretFirenze502z ] 

03.08.2006

Réunion de travail du 13 janvier 2005 entre

la Direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes

 et une délégation du Gir Maralpin

à l'initiative de Directeur départemental de l'équipement

Relevé des points évoqués et des demandes et propositions formulées

[ cf. CrEntretiensDde06501s ]