Observations du GIR Maralpin sur le projet de ligne Ouest-Est du tramway de Nice

et réflexions prospectives sur un nécessaire programme de transport urbain

Document élaboré dans le cadre de l’enquête publique préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) [cf. ci-après dossier d'enquête] et déposé le 20 janvier 2012, jour de sa clôture

 

Préambule Oui à une nouvelle ligne de tramway, mais certainement pas telle qu'elle est conçue : revoir le projet dans une perspective plus cohérente et ambitieuse

Observations  1. Rappels sur le cadre du projet - 2. Retour d'expérience de la Ligne 1 - 3. Sur la philosophie du projet - 4. Sur les fonctionnalités du projet - 5. Sur l'exploitation et la sécurité - 6. Risques, nuisances et gênes occasionnés par les travaux souterrains 

Conclusions

Réflexions prospectives sur une nécessaire approche intégrée du programme de transport urbain

Annexe Enterrer un tramway ? À propos du projet de la 2ème ligne du tramway de Nice - Le point de vue de Gilbert Lieutier, Président de l'Association Rue de l'Avenir 

[20 pages ; 10 planches]

[cf. NiceTramL2EnqPublObservGir.2012.01.20] [2012.01.29]

ENQUÊTE A - Dossier d’enquête publique préalable à la DUP - TOME 1 [Pièces A à N sauf G & L]

Pièce A - Objet de l’enquête, informations juridiques et administratives - 22 pages

Pièce B - Plan de situation - 3 pages

Pièce C - Notice explicative - 126 pages

Pièce D - Caractéristiques des ouvrages les plus importants - 57 pages

Pièce E - Plan général des travaux - 9 pages

Pièce F - Appréciation sommaire des dépenses - 3 pages

Pièce G - Etude d’impact – [voir dossier vert ENQUÊTE A Tome 2]

Pièce H - Évaluation socio-économique du projet - 31 pages

Pièce I - Annexes relatives à l’étude d’impact et l’analyse socio-économique - 191 pages

Pièce J - Délibérations des collectivités et décisions de l’état - 63 pages

Pièce K - Bilan de la concertation - 39 pages

Pièce L - Mise en compatibilité du document d’urbanisme - [voir dossier violet ENQUÊTE B ]

Pièce M - Notice sur les effets cumulés des projets sur la plaine du Var - 51 pages

Pièce N - Notice Natura 2000 - 27 pages

645 pages [275 Mo]

[cf. NiceTramL2_1_EnqA_Tome1pieces1a16red] [2012.01.07]

ENQUÊTE A - Dossier d’enquête publique préalable à la DUP - TOME 2 [Pièce G du DEPP - Étude d'impact]

Chapitre 1 : Cadre réglementaire - p. 18

Chapitre 2 : Résumé non technique - p. 19

Chapitre 3 : Prise en considération de la notion de Programme - p. 65

Chapitre 4 : Analyse de l’état initial - p. l70

Chapitre 5 : Synthèse des partis d’aménagement étudiés et présentation de la solution privilégiée - p. 277

Chapitre 6 : Présentation de la solution retenue - p. 293

Chapitre 7 : Analyse des impacts du projet sur l’environnement et mesures associées - p. 361

Chapitre 8 : Effets du projet sur la santé et mesures associées - p. 544

Chapitre 9 : Analyse des effets cumulés avec d’autres projets connus - p. 548

Chapitre 10 : Évaluation des coûts collectifs des pollutions et nuisances et des avantages induits pour la collectivité et bilan énergétique - p. 549

Chapitre 11 : Analyse des méthodes et difficultés rencontrées dans l’évaluation des impacts - p. 553

Chapitre 12 : Auteurs des études - p. 573

Conclusion - p. 575

ANNEXE : Avis de l’autorité environnementale en date du 3 novembre 2011 et localisation des compléments apportés p. - 578

587 pages [116 Mo]

[cf. NiceTramL2_2_EnqA_Tome2piece7_Gred] [2012.01.07]

ENQUÊTE B - Dossier de mise en compatibilité du PLU de Nice [Pièce L du DEPP]

Chapitre 1 : Plan de situation - p.6

Chapitre 2 : Notice explicative - p. 8

Chapitre 3 : Raisons du choix du parti - p. 24

Chapitre 4 : Présentation de la solution retenue  - p.44

Chapitre 5 : Synthèse des impacts - p. 94

Chapitre 6 : Analyse de la compatibilité du projet avec les documents d’urbanisme - p. 106

Chapitre 7 : Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de Nice - p. 125

ANNEXE : Compte-rendu de la réunion des PPA - p. 133

136 pages [90 Mo]

[cf. NiceTramL2_3_EnqB_pieceL_MecPlu] [2012.01.07]

ENQUETE C - Enquête parcellaire

8 planches [55 Mo]

[cf. NiceTramL2_4_EnqC_Parcellaire] [2012.01.07]

ENQUÊTE D - Enquête Loi sur l'Eau [Dossier d’Autorisation au titre de l’article L.214-1 et suivants du Code de l’Environnement]

A. Références juridiques - p. 8

B. Composition du dossier - p. 8

C. Nom et adresse du demandeur - p. 8

D. Emplacement de l’opération - p.8

E. Objet, caractéristiques de l’opération et rubriques de la nomenclature concernées - p.10

F. Document d’incidences - p. 30

G. Compatibilité du projet avec des documents de planification - p. 111

H. Moyens de surveillance et d’intervention - p. 119

I. Annexes - p. 121

131 pages [23 Mo]

[cf. NiceTramL2_5_EnqD_LoiSurEau] [2012.01.07]