Environnement et développement durable

Préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique - Note méthodologique

[Publication du Commissariat général au Développement Durable (CGDD) - Collection Références - 29 avril 2015]

 

La présente note méthodologique vise à donner aux maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre de plans/schémas/programmes entrant dans le champ d’application de l’évaluation environnementale stratégique, une vision complète de la démarche à conduire ainsi que des conseils et recommandations opérationnels pour réussir cet exercice et notamment sa formalisation au sein du rapport environnemental. Elle pourra également être utile aux autorités administratives de l’État compétentes en matière d’environnement (dites « autorités environnementales ») pour l’exercice de leurs missions (cadrage préalable/avis).

65 pages

[cf. CgddEvalEnvirtStrategiquePreconisMai2015] [04.05.2015] (0,9 Mo)

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Ministère de l'agriculture de l'agroalimentaire et de la forêt

Ministère de l'économie du développement productif et du numérique

Rapport CGEDD n° 008890-06

Audit de la mise en œuvre de la prévention des risques naturels et technologiques

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Août 2014

Commandité le 23 mai 2013 par la Direction générale de prévention des risques (DGPR) du Ministère de l'écologie du développement durable et de l'énergie (MEDDE), l'Audit de la mise en œuvre de la prévention des risques naturels et technologiques Région Provence Alpes Côte d'Azur a fait l'objet du Rapport CGEDD n° 008890-06 daté d'Août 2014, établi par :

Alain BAUCHE, Igpef ; Serge CATOIRE, Icm ; Xavier MEIGNIEN, Igpef ; Thierry MÉNAGER, Igpef ; Gilles PIPIEN, Igpef

L'Audit [Rapport CGEDD n° 008890-06]

Ce rapport de 273 pages, comporte 8 chapitres, encadrés d'une introduction et d'une conclusion.

Il est coiffé d'une liste hiérarchisée des recommandations [au nombre total de 49, on les retrouve également (numérotées) au fil du document], ainsi que d'une liste hiérarchisée des suggestions [au nombre total de 31 (non numérotée) que l'on retrouve aussi au fil du document].

Il comporte une série d'annexes (dissociées du Rapport) ainsi qu'un glossaire.

L'ensemble est illustré de nombreux tableaux et cartes. Il est richement renseigné par 122 notes infrapaginales numérotées à la suite.

En examinant successivement l'état de la situation (Ch. 1), la stratégie de l'État (Ch. 2), les moyens à disposition (Ch. 3), les outils (Ch. 4 & 5), la planification (Ch. 6), les actions de prévention de crise (Ch. 7), le Rapport dresse un état exhaustif de la mise en œuvre de la prévention des risques naturels et technologiques sous ses différentes facettes, nationales, zonales (bassin et/ou massif), régionales et départementales [Alpes-de-Haute Provence (04), Hautes Alpes (05), Alpes Maritimes (06), Bouches-du-Rhône (13), Var (83), Vaucluse (84)] .

[cf. CgeddAuditRntPaca2014] [31.01.2015] (8,4 Mo)

Publications

[29.01.2007]

[29.01.2007]

Profil environnemental - Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

 

L'intégration de la dimension environnementale dans l'ensemble des politiques publiques, exigence européenne et nationale, requiert l'identification des enjeux environnementaux à prendre en considération et il incombe au ministère de l'Écologie et à ses services déconcentrés de diffuser les données environnementales auprès des institutions et du grand public.

L'élaboration à cette fin du profil environnemental de la Région PACA a été conduite par la Direction régionale de l'environnement (DIREN Paca) sur la base d'une démarche très large de concertation avec les principaux acteurs régionaux concernés [dont le GIR Maralpin]

 

Le profil environnemental a été publié en décembre 2006 ; il se compose de deux documents:

§ un diagnostic environnemental approfondi sur l'intégralité des thématiques environnementale  (énergie, déchets, ressources et qualité de l'eau, milieu naturel, paysage, risques, etc.), couplé à une analyse transversale sur quatre domaines ciblés (les transports, l'industrie, le tourisme et l'agriculture) [ISBN 2-907590-40-5 ; 228 pages]

§ le profil environnemental proprement dit regroupant la synthèse du diagnostic, la définition des enjeux environnementaux et des orientations stratégiques. Il comporte également la liste des indicateurs qui seront développés dans le tableau de bord à venir en 2007 [ISBN 2-907590-41-3 ; 76 pages]

 

[ces documents sont en ligne sur le site Internet de la DIREN Paca : www.paca.ecologie.gouv.fr]

Colloques

[27.10.2008]

[27.10.2008]

Alpes franco-italiennes

Le patrimoine des routes militaires alpines et leur mésusage

 

Dans le cadre du Festival de la Montagne, qui s'est déroulé du 15 au 20 avril 2008 à Cuneo (Italie), s'est tenue une Table ronde consacrée aux routes militaires et à la préservation du patrimoine qu'elles représentent.

Avec l'accord des conférenciers qu'il remercie, le GIR Maralpin à le plaisir de présenter trois des communications qui portent, toutes pour l'essentiel, sur la protection du patrimoine que ces ouvrages représentent ainsi que sur leur mésusage par des véhicules motorisés non autorisés

[26.10.2008]

Bruna SIBILLE

Assessore della Regione Piemonte allo Sviluppo della montagna e foreste, Opere pubbliche, Difesa del suolo

Le strade militari alpine, un patrimonio da conservare

Les routes militaires alpines, un patrimoine à préserver

[cf. CuneoStradeMilitariCommunicRegPiemonteSibille804s ]

[26.10.2008]

Francesco PASTORELLI

Direttore di CIPRA Italia

 Mobilità turistica in montagna

Mobilité touristique en montagne

La montagna deve scegliere "Territorio da consumare o da scoprire?".  Offrire un territorio interessante dal punto di vista turistico, sociale ed ambientale richiede limitare il traffico motorizzato privato. Si può fare turismo …chiudendo le strade di montagna al traffico motorizzato privato !

La montagne doit choisir "Territoire à consommer ou à découvrir ?". Offrir un territoire interessant du point de vue touristique, social et ambiental, requiert de limiter le trafic motorisé privé. On peut faire du tourisme... en fermant les routes de montagne au trafic motorisé privé !

 

Diaporama 14 planches [cf. CuneoStradeMilitariCommunicCipraItaliaPastorelli804s ]

[26.10.2008]

Gianfranco GARUZZO

Componente Comitato Direttivo Centrale CAI

La position du Club Alpin Italien

La pozitione del Club Alpino Italiano

Cf. texte de la communication  : http://www.mtbcai.it/stradealpine/Relazione-Garuzzo-Cuneo.pdf

[20.10.2008]

Conférence-débat

Alpes-Maritimes - Les nouveaux enjeux d’aménagement et d’organisation des territoires

L’Opération d’Intérêt National de la plaine du Var et La Communauté Urbaine du grand Nice

 

Organisée le 28 septembre 2008 à Villars-sur-Var (Alpes-Maritimes) sous l'égide de "l'Association des 7 communes", de "Altermondialisme & Écologie" et de "Citoyens", cette Conférence-débat, à laquelle le GIR Maralpin a apporté sa contribution, avait pour objectifs de faire le point sur les processus de mise en place de l'OIN Plaine du Var et de la Communauté urbaine du Grand Nice tout en s'inscrivant dans les réflexions du Colloque sur l'Aménagement et le Développement de la Montagne qui s'était déroulé le 26 novembre 2006 à Massoins (Alpes-Maritimes).

 

Le débat a été animé par Catherine Alinat, André Aschiéri, Pierre Paul Danna, Richard Loiret, Edgar Malaussena

Richard LOIRET

L'intercommunalité urbaine face aux Pays

Une contradiction flagrante des modèles de développement

 

Synopsis : Développement durable et/ou Écodéveloppement ? ; Durabilité et territoires ; La loi Chevènement allait-elle donc dans le sens recherché ? ; Vers la fracture entre le monde urbain et le monde rural.

Annexes : L'écodéveloppement face au développement durable ; Mots-clefs de l'écodéveloppement ; Définitions de l'écodéveloppement ; Les EPCI après la loi Chevènement sur l'intercommunalité

 

[cf. LoiretRichardCommunicVillars809s ] [20.10.2008]

Richard LOIRET

Les Établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) après la Loi Chevènement sur l'intercommunalité

 

Tableau synoptique dressé par Richard Loiret – ARPE/Conseil régional PACA ; juin 2001 [Fichier PDF]

[cf. LoiretRichardCommunicVillarsTableauEpci809s] [20.10.2008]

[06.02.2007]

Colloque sur l'Aménagement et le Développement de la Montagne

 

Organisé le 26 novembre 2006 à Massoins (Alpes-Maritimes) avec le soutien de la Région Provence Alpes Côte d'Azur par l'Association "Lu Villarenc" en collaboration avec l'"Appel des Vallées", ce colloque auquel le GIR Maralpin a apporté sa contribution, a visé à cerner la problématique de l'aménagement et du développement du Haut Pays des Alpes-Maritimes à la lumière des recommandations  de la Convention alpine et des enseignements dégagés des expériences des territoires proches (Alpes-de-Haute-Provence, Ligurie, Piémont).

 

Ont été abordés tour à tour : les spécificités de "notre montagne", les aspects institutionnels de l'aménagement, leurs aspects économiques, les transports, l'agriculture, l'environnement, les services publics, et , en synthèse, ont été esquissées les perspectives pouvant en être dégagées pour "nos montagnes".

 

Le Colloque a été animé par le professeur Robert Charvin, Doyen honoraire de la Faculté de Droit de l'Université de Nice Programme du Colloque [ cf. ColloqMassoinsProgramme611 ]

[06.02.2007]

Ugo  BOCCACCI

Presidente della Comunità Montana delle Valli Gesso e Vermenagna (Robilante  – CN) - Consigliere regionale e nazionale UNCEM

 I. La Comunità Montana nell’esperienza legislativa italiana [original italien]

La Communauté de montagne dans l’expérience législative italienne [traduction en français]

II. Esperienze vissute nella gestione della Comunità Montana di Robilante [original italien]

Expériences vécues dans la gestion de la Communauté de Montagne de Robilante [traduction en français]

[cf. ColloqMassoinsCommunicationsBoccaci702 ]