Aménagement du territoire

Réflexions et débats
sur les débats publics

Table Ronde GIR/Mc2D
Contrôle d'accès dans les villes

Prospective territoriale 06

Notes

Regards d'un politologue universitaire sur les Alpes-Maritimes à la veille des élections municipales de mars 2014

Administrateur du GIR Maralpin, notre collègue Stéphane Cadiou, Maître de conférences en science politique à l’Université de Nice Sophia Antipolis, et auteur de divers ouvrages et publications en ce domaine, a bien voulu nous permettre de faire connaître à nos lecteurs, l'article qui a paru le 3 février 2014 dans la Revue en ligne Métropolitiques, quelques jours avant les élections municipales (23 & 30 mars 2014).

Dans cet article, l’auteur campe le contexte maralpin d’un point de vue politique en le reliant aux enjeux territoriaux qui préoccupent le GIR. Sans tomber dans les prédictions hasardeuses, il s’attache à comprendre les évolutions politiques, et notamment l’hégémonie de la droite, à la lueur des mutations d’un territoire profondément marqué par les choix stratégiques opérés depuis plusieurs décennies. La lecture de cet article invite ainsi à prendre conscience des conséquences sociologiques et politiques d’un mode de développement. Elle rappelle que les choix de développement sont rarement neutres, ni sans effets sur le patrimoine environnemental et la population.

Le lecteur qui scrute avec attention le cours de la vie politique dans les Alpes-Maritimes pourra s’amuser à relier les récents résultats électoraux des élections municipales de mars 2014 à ce cadre général. Le même lecteur pourra conjecturer sur les leviers du changement.

Espérons, en tout état de cause, que l’évolution tendancielle du département des Alpes-Maritimes soit résistible et réversible pour s’engager, enfin, dans une voie non préjudiciable aux ressources de ce territoire et à ses habitants.

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Titre

À droite toute ? Des bastions municipaux convoités dans les Alpes-Maritimes

Stéphane Cadiou

[cf. BastionsMunicipaux06Cadiou03022014] [2014.05.27]

Réflexions sur le territoire des Alpes-Maritimes à la lumière de 17 années d'activités du GIR Maralpin

Note de synthèse adressée le 3 mai 2013 à M. Christophe Mirmand, Préfet des Alpes-Maritimes, au titre de termes de référence et de fil conducteur de l'audience qu'il a accordée le 14 mai 2013 au GIR Maralpin

Synopsis :

I. Les Alpes-Maritimes et leurs enjeux de territoire (a) Le contexte international, transfrontalier et interrégional et "le désenclavement" (b) Un territoire maltraité (c) Un environnement menacé - II. L'organisation et la gestion du territoire (a) L'intercommunalité (b) De la DTA 06 à l'OIN Plaine du Var (c) Retours sur Monaco et la France - III. Des enjeux majeurs d'aménagement... ou de désagrégation du territoire (a) Vers un système ferroviaire intégré ou la salutaire métamorphose de la LGV-Paca en LN-Pca (b) Les liaisons transfrontalières (c) La percée autoroutière du Mercantour et le Col de Tende (c) Un imbroglio aveuglément entretenu autour d'un réseau étoffé de communications routières et ferroviaires majeures, communes à trois régions frontalières alpines (d) Transport : les spectres du transit international et de la logistique métropolitaine azuréenne - IV. Focus sur la Plaine du Var : la DTA 06 et l'OIN (a) Infrastructures (b) Delta du Var : Aéroport et Port communautaire (c) Environnement et agriculture. [7 pages]

[cf. AtEtatLieux06Gir17ans1305] [2013.08.17]

Les nouvelles dispositions issues de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche du 27 juillet 2010 pour la protection des espaces agricoles et naturels ...et la préservation de l'agriculture dans la Plaine du Var

Note de cadrage de Claude BRULÉ [octobre 2011]

La présente note ne fait que citer quelques extraits des dispositions législatives relatives à la protection des espaces agricoles et naturels ressortant des lois n°2005-157 du 23 février 2005, sur le développement des territoires ruraux et n°2010-874 du 27 juillet 2010, de modernisation de l’agriculture et de la pêche. Elle cible plus particulièrement la protection des espaces agricoles périurbains directement concernés par l’extension des villes, au détriment du maintien et du développement d’une production alimentaire de qualité, au plus près des citadins. Elle cite, ensuite, quelques cas de mises en application, sur le territoire national, de ces dispositions, et présente enfin sommairement les inquiétudes ressenties par les tenants de l’agriculture de proximité liées à l’inscription, dès la fin de l’année 2007, des opérations d’aménagement conduites dans la vallée du Var, parmi les opérations d’intérêt national mentionnées à l’article R 121-4-1 du code de l’urbanisme.
[cf. AgricultureLoiModernisationBruleCl1110] [2012.01.29]

Le stationnement des gens du voyage : une affaire d'État et d'aménagement du territoire

Note de cadrage de Claude BRULÉ en date du 20 août 2008

 

Les médias se sont fait l’écho de désordres intervenus dans différents départements, consécutifs à l’occupation illicite, semble-t-il, par les « ROMS », de terrains privés. Dans ce contexte tendu où les informations, le plus souvent tronquées, sont mises à la disposition du grand public, il est apparu nécessaire de rétablir ce que prescrit la législation en vigueur.

En effet la loi n°2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage précise bien, d'une part qu’elle s’applique, sans distinction d’aucune sorte, non seulement à l’accueil des personnes dites gens du voyage mais également à leur habitat traditionnellement constitué de résidences mobiles, et, d'autre part, toutes les modalités s'imposant tant aux collectivités territoriales qu'à lui-même pour assurer la réalisation, l’ouverture et la gestion d’aires d’accueil, ainsi que  la prise en compte des possibilités de scolarisation des enfants, d’accès aux soins et d’exercice des activités économiques.

L'ensemble des articles s'y rapportant est reproduit dans cette note.

[cf. GensDuVoyageBruleCl1008] [2010.08.26]

Résolution des associations écologistes de la Province de Cuneo sur les voies de communication de l'Arc alpin occidental

 

Sous le titre "Documento delle associazioni ambientaliste cuneesi sulle vie di comunicazione dell'arco alpino occidentale (Novembre 2008), les associations environnementalistes provinciales Pro Natura Cuneo et Legambiente Cuneo, en collaboration avec les fédérations cipra Italia et Initiative Transport Europe (ITE) ont élaboré en novembre 2008 un document qu'elles ont bien voulu accepter de confier au GIR Maralpin.

À sa lecture, on constatera que les positions exprimées sur la problématique de Tende s'inspirent étroitement de celles du GIR Maralpin et des associations environnementalistes françaises signataires en octobre 2008 d'une motion commune. On n'en sera pas surpris : Legambiente, Pro Natura et le GIR s'étant engagées ensemble depuis le projet Mercantour dans le combat pour s'y opposer et valoriser la ligne de Tende.

La résolution des quatre associations italiennes présente un autre intérêt, celui d'exposer le point de vue des associations de la Province de Cuneo sur ce que les institutions locales désignent par "perméabilité de l'arc alpin occidental", secteur que nous pourrions qualifier de "maralpin ligure", et d'offrir  un panorama complet et critique de sa problématique, telle qu'elle est perçue depuis la Province de Cuneo. Ici encore, cette analyse rejoint, conforte et légitime celle qu'a développé le GIR Maralpin [cf. Problématique du Col de Tende]

Version française [traduction GIR, août 2010] 4 pages

[cf. PermeabiliteSudPiemontPositionAssociationsCuneesesFr811] [2010.08.26]

Publications

 

[16.09.2007]

Les deux premiers documents du  profil environnemental ont été publiés en décembre 2006 ; ils consistent en :

§ un diagnostic environnemental approfondi sur l'intégralité des thématiques environnementale  (énergie, déchets, ressources et qualité de l'eau, milieu naturel, paysage, risques, etc.), couplé à une analyse transversale sur quatre domaines ciblés (les transports, l'industrie, le tourisme et l'agriculture) [ISBN 2-907590-40-5 ; 228 pages]

§ le profil environnemental proprement dit regroupant la synthèse du diagnostic, la définition des enjeux environnementaux et des orientations stratégiques. Il comporte également la liste des indicateurs qui seront développés dans le tableau de bord [ISBN 2-907590-41-3 ; 76 pages]

 

Un troisième document a été publié en juillet 2007 et diffusé en septembre :

§ un premier  tableau de bord environnemental [ISBN 2-907590-44-8 ; 135 pages]. Il regroupe l'ensemble des indicateurs retenus par le comité de pilotage du profil environnemental. Chaque indicateur est détaillé au sein d'une fiche individuelle (comportant le mode de calcul, la périodicité, les données brutes et l'analyse de la valeur de l'indicateur). Grâce à une mise à jour régulière, ce document permettra de suivre l'évolution de l'état de l'environnement de la Région PACA

 

[Ces documents sont en ligne sur le site Internet de la DIREN Paca : www.paca.ecologie.gouv.fr]