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Aménagement du territoire

Réflexions et débats sur les débats publics

Regards sur le Débat public [ Rencontre-débat GIR Maralpin - ERMES - Nice, 28 février 2008 ]

[14.03.2008]

Le débat public et la démocratie participative

Jean-Michel FOURNIAU, Sociologue, Directeur de recherches à l'INRETS

Organiser la concertation ; L'acceptabilité des projets ; Du conflit à l'institutionnalisation ; La participation : obligation ou objectif ? ; La CNDP : institution garante de la participation du public, et de quel public ? ; Processus ou évènement ? ; Ouvrir une scène de discussion ; La participation, pour quoi faire ? ; Pédagogie ou expression ? ; Éclairer le chemin d'action plutôt que l'acceptabilité ; Quelle portée de la participation du public ? ; Le champ ouvert de la participation.

Diaporama de 13 planches précédé d'un synopsis de l'ouvrage "Le débat public : une expérience française de démocratie participative"

[ FourniauJeanMichelConfGirNice802s ]

[14.03.2008]

Réflexions sur débat public et expertise - L'expérience du débat sur le Contournement Routier de Nice

Xavier GODARD, Économiste, Directeur de recherches à l'INRETS

Comment articuler neutralité et capacité d’expertise? ; Mobilisation de la capacité d’expertise au sein de la commission et la mobilisation de l’expertise externe ; Réunions de proximité , réunions thématiques et ateliers ; Conclusions et questions : Importance d’une capacité d’expertise ouverte et non dogmatique au sein de la CPDP, La diffusion d’information fonction essentielle du débat public, Capacité d’expertise technique ou capacité d’animation ?, Le poids de la communication, Quelles retombées du débat et quelle dynamique de concertation pour les acteurs?

Diaporama de 8 planches

[ GodardXavierConfGirNice802s ]

Le débat public [Lyon - Octobre 2006]

Colloque conjointement organisé à Lyon, le 20 octobre 2006, par l'Institut d'Etudes Administratives (IAE) de l'Université Jean Moulin Lyon 3 et l'Institut français des sciences administratives (I.F.S.A.) Rhône-Alpes, avec la participation de la Commission nationale du débat public (CNDP)

Considérant que la procédure de débat public "qui témoigne d'une nouvelle approche de la démocratie" et "peut être considérée comme un instrument de rationalisation des choix politiques majeurs", "tout en suscitant un vif intérêt, connaît aussi des difficultés et des interrogations", les organisateurs du Colloque se sont fixé notamment pour objectifs de "d'une part, dresser un bilan de dix années de débat public, d'autre part, tracer quelques perspectives d'évolution pour cette procédure" en associant à cette journée d'études "des universitaires, des responsables de débats publics et des acteurs intéressés, pour que la réflexion théorique soit nourrie par les expériences vécues".

[07.11.2006]

Dix ans de débat public - Un bilan global positif

Paul Vialatte

Président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon - Membre de la Commission nationale du débat public

Reproduction avec l'aimable autorisation de l'Auteur, de sa communication au Colloque "Le débat public", Lyon, le 20 octobre 2006

[VialattePaulColloqueDpLyon610s]

L'institution du débat public - État des lieux et perspectives de recherches [Lille - Septembre 2006]

Sous cet intitulé et sous l'égide de l'ICAM, du CERAPS Lille 2 et de l'INRETS, et avec le soutien de la Commission nationale du débat public (CNPM), s'est déroulé les 14 & 15 septembre 2006, un colloque pluridisciplinaire se donnant pour objectif de questionner l'institution émergente que constitue la Commission nationale du débat public (CNDP) et de dresser un premier bilan de son activité et de porter un regard analytique sur ces nouvelles scènes de débat et leurs effets sur l’action publique et les mobilisations.

Son Comité scientifique s'est proposé "d’organiser la discussion de l’ensemble des travaux déjà réalisés ou en cours sous la forme d’une enquête collective autour d’un questionnement commun envisageant les variations dans la mise en œuvre de cette procédure pour examiner leurs conséquences sur la participation du public et sur les résultats du débat public".

Sans attendre la publication annoncée des actes de ce colloque, le GIR Maralpin a le plaisir de reproduire, avec la bienveillante autorisation de l'Auteur, Xavier GODARD, Directeur de recherches à l'INRETS, le texte de sa communication portant sur le débat public sur le projet de contournement routier de Nice dont il a présidé au déroulement en tant que membre de la Commission particulière du débat public (CPDP).

[09.10.2006]

Quelques réflexions sur la pratique du débat public à partir de l'expérience du débat du Contournement Routier de Nice

Xavier Godard

Docteur d'État en Sciences économiques, Directeur de recherche à L'INRETS

Reproduction avec l'aimable autorisation de l'Auteur, de sa communication au Colloque "L'institution du débat public - État des lieux et perspectives de recherches", Lille 14 & 15 septembre 2006

[GodardXavierColloqueDpLille609s]

Concertation et débat public

Le réseau de compétence et d’expertise du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer

Considérant essentiel que ses services maîtrisent les pratiques de dialogue qu’appellent ces nouvelles dispositions de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité, le ministre de l'équipement a demandé au Conseil général des Ponts et chaussées de mettre en place un "réseau de compétence et d’expertise" propre à ce ministère et s’inscrivant dans celle déjà entreprise au niveau national par RFF (Réseau ferré de France) et RTE (Réseau de transport d’électricité).

Ce réseau de compétence et d’expertise est animé par un groupe de pilotage présidé par le vice-président du conseil général des Ponts et Chaussées et un groupe projet qui réunit des représentants de l’administration centrale, des services déconcentrés et du réseau technique.

Il a notamment pour objectifs d'organiser le retour d’expérience des débats publics et concertations, et de contribuer aux réflexions du ministère sur les méthodes et les pratiques.

C'est dans ce cadre qu'ont été initiées une série d'enquêtes dont celle dont il est fait état ci-dessous

[19.08.2006]

Enquête du Conseil général des Ponts & Chaussées sur les enseignements du débat public sur le Contournement routier de Nice

Compte rendu de l'entretien avec une délégation du GIR Maralpin

Dans le cadre des missions assignées au Réseau de compétence et d'expertise "Concertation et débat public" du Ministère des Transports, de l’Équipement, du Tourisme et de la Mer (MTETM) et portant sur les retours d'expérience d'une série de débats publics, les Chargés de mission du Conseil général des Ponts et Chaussées, ont ont été reçus le 7 juillet à Nice par une délégation du conseil d'administration du GIR Maralpin et sont convenus d'en communiquer le compte rendu.

[CrEnqueteCgPontsDpCrn608s]

*Environnement et développement durable*	*Aménagement du territoire*	*Problématique des transports*	*Déplacements doux*
Aménagement du territoire
Travaux du GIR Maralpin	Autres travaux et publications	Réflexions et débats sur les débats publics	Actualités
Table Ronde GIR/Mc2D Contrôle d'accès dans les villes	Lignes à grande vitesse et territoires	Prospective territoriale 06	Arc Méditerranéen
O.I.N. Plaine du Var	Suivi-évaluation de la DTA 06	Interventions	Grands enjeux de la LGV-Paca
EPA Plaine du Var -Fonctionnement	EPA Comité permanent de concertation	EPA/CPC Groupe de travail Inter-Collèges	EPA Plaine du Var et concertation

Regards sur le Débat public [ Rencontre-débat GIR Maralpin - ERMES - Nice, 28 février 2008 ] [14.03.2008]
Profondément impliqué depuis l'un des tous premiers débats publics [celui du projet d'expansion du Port de Nice (2001-2002)], dans tous ceux qui, depuis, ont traité dans le sud-est de la France des problématiques d'infrastructures et d'aménagement du territoire [ en 2004-2005, Ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur (LGV-Paca) ; en 2005, Liaison Grenoble-Sisteron (LGS) ; en 2005-2006, Contournement routier de Nice (CRN) ; en 2006, Politique des transports dans la Vallée du Rhône et l'Arc languedocien (VRAL)], le GIR Maralpin a accueilli avec intérêt l'offre de Jean-Michel Fourniau d'analyser en sociologue, à l'occasion de la sortie de l'ouvrage Le débat public : une expérience française de démocratie participative qu'il a co-édité, les facettes du débat public dont son collègue économiste Xavier Godard a bien voulu cerner les limites à travers sa propre expérience professionnelle. Cette réunion-débat a été organisée par le GIR Maralpin à la Faculté de Droit de Nice en collaboration avec le laboratoire ERMES de l'UNSA
	[14.03.2008] Le débat public et la démocratie participative Jean-Michel FOURNIAU, Sociologue, Directeur de recherches à l'INRETS Organiser la concertation ; L'acceptabilité des projets ; Du conflit à l'institutionnalisation ; La participation : obligation ou objectif ? ; La CNDP : institution garante de la participation du public, et de quel public ? ; Processus ou évènement ? ; Ouvrir une scène de discussion ; La participation, pour quoi faire ? ; Pédagogie ou expression ? ; Éclairer le chemin d'action plutôt que l'acceptabilité ; Quelle portée de la participation du public ? ; Le champ ouvert de la participation. Diaporama de 13 planches précédé d'un synopsis de l'ouvrage "Le débat public : une expérience française de démocratie participative" [ FourniauJeanMichelConfGirNice802s ]
	[14.03.2008] Réflexions sur débat public et expertise - L'expérience du débat sur le Contournement Routier de Nice Xavier GODARD, Économiste, Directeur de recherches à l'INRETS Comment articuler neutralité et capacité d’expertise? ; Mobilisation de la capacité d’expertise au sein de la commission et la mobilisation de l’expertise externe ; Réunions de proximité , réunions thématiques et ateliers ; Conclusions et questions : Importance d’une capacité d’expertise ouverte et non dogmatique au sein de la CPDP, La diffusion d’information fonction essentielle du débat public, Capacité d’expertise technique ou capacité d’animation ?, Le poids de la communication, Quelles retombées du débat et quelle dynamique de concertation pour les acteurs? Diaporama de 8 planches [ GodardXavierConfGirNice802s ]