LGV-Paca - Phase 1 - Débats & Concertation

Environnement et développement durable

Problématique des transports

LGV-Paca - Phase 1 - Débats & Concertation

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Analyses et commentaires	Refondation des Chemins de fer de Provence (CP)	Problématique de la LGV-Paca	Cabotage maritime et Autoroutes de la mer
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LGV-Paca - Phase 1 - Débats & Concertation

LGV-Paca - CNDP - Rapport du Garant - 20 juillet 2013

Commission Nationale du Débat Public - Concertation RFF LGV PACA

Rapport établi par Philippe Marzolf le 20 juillet 2013

Nominations - 1. Rappel du contexte et historique du projet [de février 2005 au 15 décembre 2011] - 2. Avis sur la démarche globale - 3. Avis sur la concertation de septembre-décembre 2011 ; les différents outils d'information et de communication ; les différents outils de participation - Conclusion

[10 pages]

[cf. LgvPacaCndpRapportGarantMarzolf20130720] [04.01.2017]

LGV-Paca - Concertation publique Septembre-Décembre 2011

Avis du GIR Maralpin sur le Bilan dressé par RFF

Le 16 octobre 2011, Réseau Ferré de France, maître d'ouvrage du projet LGV-Paca a adressé à tous les membres du Collège des Acteurs un Bilan de la concertation engagée par ses soins en septembre 2011 et interrompue en décembre de la même année, en sollicitant leur avis sous la forme d'une fiche de lecture comportant quatre rubriques et intitulée :

Remarques du collège des acteurs sur le bilan de la concertation LGV-PACA - Septembre/Décembre 2011

"l'ensemble des retours du Collège des Acteurs devant être joint en annexe au Bilan lors de sa publication".

On trouvera ci-après, reproduites dans leur intégralité, les réponses du GIR Maralpin aux 4 rubriques intitulées

1. le dispositif d'information et de concertation

2. Le bilan quantitatif de la concertation

3. Les enjeux soulevés au cours de la concertation

4. Les principaux enseignements de la concertation

qui se réfèrent à l'ensemble des observations, commentaires, requêtes et propositions formulées par le GIR Maralpin tout au long de cette concertation dont il ne peut que dresser un bilan extrêmement sévère.

[cf. LgvPacaConcertation2011BilanRffAvisGir121112] [24.12.2012]

Observations et commentaires du GIR Maralpin sur la concertation spécifique à la liaison ferroviaire Nice-Italie [16 janvier-16 février 2012]

Faute d'avoir été prise en compte dans le débat public organisé en 2005 sur la LGV-Paca, la section Nice-Vintimille a fait l'objet, au début de l'année 2012, d'une concertation spécifique sur lequel le GIR Maralpin formule une série d'observations et de commentaires.

Menée en l'espace d'un mois, la concertation spécifique sur la section Nice-Italie couvrant l'espace s'étendant de la Vallée du Var à la frontière italienne, présente les même biais que celle qui l'a précédée, et ce, à un degré encore inégalé dans la mesure où ce fragment de liaison internationale, et plus encore d'Arc méditerranéen, n'a fait l'objet que d'un examen local et extemporané sans que ne soient communiquées toutes les données recueillies par le maître d'ouvrage et que ne soient exploitées par ce dernier, un certain nombre d'informations, notamment celles recueillies sur la problématique italienne par le GIR Maralpin depuis sa création [cf. Cahiers techniques ferroviaires du GIR]. On ne peut donc guère accorder, ni grande représentativité ni grande valeur, à une concertation ayant pourtant rang de "débat public" et, à quelques nuances près, maintenue au niveau de la concertation étendue qui l'a précédée.

Quoi qu'il en soit, cette concertation "à tiroir" a offert à ses participants et contributeurs l'occasion de présenter des points de vue et des éléments de réflexion de grand intérêt et dont la plupart vont à l'encontre de décisions convenues par le maître d'ouvrage et ses co-décideurs, dans le cadre des comités de pilotage ayant précédé la concertation [cf. Proposition innovante du Gir : une ligne à voie unique].

Un palliatif au débat public ; une concertation restreinte dans l'espace et le temps... en l'absence de représentants monégasques et avec une participation italienne restreinte ; des pré-requis frustrants ; le maillage ferroviaire de la Côte d'Azur et l'Arc méditerranéen sacrifiés au dogme de la vitesse ; un exercice imposé

[cf. LgvPacaNiceItalieConcertationObservGir1204] [24.04.2012]

Rencontre de TGV-PCA avec M. Hugues Parent, Préfet de Région, le 17.01.2012

Position de l'association TGV Provence Côte d'Azur sur la LGV-Paca présentée par son Président, M. le Préfet François Leblond, et son Conseiller, M. Robert Hénaff, à M. Hugues Parent, préfet de la Région PACA, lors de l'audience accordée par ce dernier le 17 janvier 2012.

[analyse partagée en tous points par le GIR Maralpin dont on sait l'étroite collaboration instaurée depuis la genèse du projet avec l'association TGV-Pca ]

[cf. LgvPacaTgvPcaCadreAudiencePrefRegion.2012.01.17] [29.01.2012]

Démarche du GIR Maralpin auprès de la Mission Finances

[Lettre du 20.12.2011 à l'Inspecteur général des Finances Francis Idrac (copies à MM. Yves Cousquer et Philippe Marzolf)]

Requête du GIR Maralpin prônant la prise en considération conjointe par le Copil des directives de l'État et des enseignements de la concertation, avec une attention particulière sur la traversée-desserte des Alpes-Maritimes et la liaison avec l'Italie "OUI à un projet de toute la région, OUI à un réseau ferroviaire performant"

[cf. LgvPacaIgfInspectGalIdracMissionFinances.2011.12.20] [27.12.2011]

Avis de la société civile sur la concertation

18 décembre 2011 - Communiqué de presse de l'URVN, du Groupe varois de réflexion, du GIR Maralpin et de TGV-PCA

Face aux oppositions exprimées à l'encontre du schéma à dominante grande vitesse présenté par RFF, L’URVN-FNE Paca, le Groupe Varois de Réflexion sur la LGV Paca (qui fédère 8 associations varoises , le GIR Maralpin et l'Association TGV PCA, réaffirment leur soutien à un projet qui concerne toute la région mais doit traiter d'abord des besoins prioritaires et déboucher sur la réalisation d'un réseau ferroviaire performant.

Les organismes signataires proposent pour objectifs : (1) le développement des TER doit devenir la priorité ; (2) abandonner la très grande vitesse ; (3) privilégier le maillage du réseau ; (4) étudier l'implantation de haltes nouvelles ; (5) réaliser au plus tôt un report modal des transits routiers.

Ils demandent à l'État d'afficher des orientations constructives devant conduire à réexaminer les propositions de RFF en annonçant un phasage des travaux et en suscitant une réelle concertation sur les points durs (Est Var et ouest Alpes-Maritimes)

Communiqué de presse des quatre organisations : "LGV-Paca : traiter d'abord les besoins prioritaires"

"OUI à un projet de toute la région, OUI à un réseau ferroviaire performant"

[cf. LgvPacaCommuniqPresseInterAssoc20111219]

27 septembre 2011 - Position actualisée de l'URVN-FNE Paca

Depuis 40 ans, l'Union Régionale Vie et Nature, fédération régionale de France Nature Environnement (URVN-FNE Paca), fédère à travers son réseau d'unions et de fédérations départementales, les Associations de Protection de la Nature et de l'Environnement en Provence Alpes Côte d'Azur.

Pour compléter les principes généraux qu'elle a exprimés dans un courrier daté du 10 août 2011, l’URVN-FNE Paca a souhaité faire part de son positionnement sur les fuseaux de passage dans les départements, positionnement qui, pour l'essentiel, ne diffère pas de celui que le GIR Maralpin affiche depuis la genèse du projet.

Position de l'URVN-FNE Paca actualisée au 27.09.2011 sur le Projet LGV-Paca

Un cadre de réflexion - Les scénarios dans les différents départements : la LGV dans les Bouches du Rhône ; la LGV dans le Var ; la LGV dans les Alpes Maritimes

[cf. LgvPacaUrvnFnePosition.2011.09.27]

7 septembre 2011 - Constitution d'une coordination d'associations membres des COTER - Communiqué de presse

Dans le cadre du projet LGV PACA, et à l’aube de la concertation que lance RFF de septembre à décembre 2011, les associations membres des instances de concertation (les Comités Territoriaux COTER 13, 83 et 06) se sont réunies le 2 septembre 2011 à Toulon pour procéder à un échange de vues. Plusieurs d'entre elles ont souhaité affirmer leur volonté d'oeuvrer ensemble dans le cadre d'une coordination, et faire part, sous la forme d'un communiqué de presse, de leurs positions et demandes communes concernant le projet, à savoir :

Exigence d'une véritable concertation ; Accord sur la nécessité d'une nouvelle infrastructure ferroviaire ; Nécessaire protection de l’environnement en vue du développement durable ; Préférer les gares en centre-ville ; Prendre en considération le fret et la logistique ; Développer les dessertes régionales (TER)

Signataires : GIR Maralpin [membre du COTER 06] ; Stop Nuisances Cuers & Toulon Var Déplacements [représentés au COTER 83] ; Union Départementale Vie et Nature 13 (UDVN 13) [membre du COTER 13] ; Union Départementale Vie et Nature 83 (UDVN 83) ; Union Départementale Vie et Nature 06 (UDVN 06) [membre du COTER 06] ; Union Régionale Vie et Nature France Nature Environnement PACA (URVN FNE PACA) [membre du Cothem EDD] [2011.09.19]

Un exemple de concertation "sur le vif" - Les groupes de travail géographiques en 06 [septembre-novembre 2011]

Groupe de travail Ouest Alpes-Maritimes

Verbatim de la réunion du 19 septembre 2011 [R1] [70 pages]

Présentation du projet : RFF [Fabien Pastour] aux prises avec les participants qui dénoncent le faux choix des 4 fuseaux, remettent en cause la gare Ouest hors-la-ville, demandent le maillage au niveau de Cannes et rappellent l'importance structurante de Cannes-Grasse ainsi que la nécessité de son doublement (positions du GIR Maralpin soutenues par le Scot Ouest, Mouans-Sartoux et l'ADAAM).

Nombre d'entre eux rappellent la nécessité du report modal fret.

Pour défendre le projet, le chef de projet, Michel Cherrier; plaide pour l'accès aux gares en voiture ! [p. 44].

Interventions remarquées d'acteurs institutionnels et socio économiques : Serge Rodrigues (Mouans-Sartoux) [p. 23] ; Catherine Jouve (Scot Ouest) [pp. 33-35 ; 48-49] ; Philippe Marie (SITP Cannes) p. 38]

[cf. LgvpacaGtgoam190911verbatimGt1.pdf]

Verbatim de la réunion du 3 octobre 2011 [R2] [53 pages]

Contestation du CR de R1 [S. Rodrigues & J. Molinari [p. 10] – Aménagement du territoire Ouest : S. Rodrigues [p. 13] – Maillage, retour sur les raisons ayant conduit au choix du tracé des métropoles ; J. Molinari [pp. 15-16]

Étude comparative des implantations de gares à Cannes & OAM ; interventions S. Rodrigues (Mouans-Sartoux), Laurent Pinon (SCOT Ouest) [pp. 16-27]

Deux contributions écrites : GIR Maralpin & Comité Cannes-Grasse

Desserte de Cannes lors de manifestations importantes [pp. 28-29]

[cf. LgvpacaGtgoam031011verbatimGt2.pdf]

Verbatim de la réunion du 7 novembre 2011 [R3] [53 pages]

L'avis d'expert d'une entreprise ferroviaire (Olivier Pick, L. Soula-Lemaire, SNCF) rouvre le débat sur l'arc méditerranéen [pp. 6-7], la répartition des flux entre une gare hors-la-ville et les gares littorales [pp. 7-8], l'exploitation de la gare hors-la-ville (traversées sans arrêt) [pp. 9-10], le positionnement des gares [pp. 11-12], le fret [pp. 13-14], la desserte de la Ville de Cannes [pp. 14-15], la sécurisation des dessertes TER par le maillage, ce qui conduit la SNCF à contredire des assertions de RFF [pp. 16-20].

Présentation des coûts des scénarios pour la gare de Cannes Centre et de Cannes-la-Bocca. Embarras de RFF (Fabien Pastour) aux nombreuses objections relatives tant aux coûts qu'au tracés [pp. 20-24] – Nouvelles précisions sur la position de la Ville de Cannes [p. 25].

Réponse à la contribution du Comité Cannes-Grasse (qui préconise un tracé Nord aboutissant à Nice Saint-Augustin) [pp. 27-28].

Présentation et sélection des fuseaux par RFF (F. Pastour). Extrême embarras de ce dernier pour commenter et justifier, à partir de seules vues aériennes, des fuseaux et, moins encore, des tracés dont RFF se refuse à fournir les moindres paramètres constructifs exigés par les participants [pp. 28-38]. La valorisation de Cannes-Grasse (mise à double voie) réclamée par les acteurs de l'Ouest 96 et de la Ville de Cannes, achoppe sur son raccordement à la ligne littorale. Elle relance la question de la gare à Cannes-Centre et l'augmentation de capacité de la ligne littorale par la poursuite de sa mise à 3 voies ...dont RFF se désintéresse [pp. 39-52].

[cf. LgvpacaGtgoam071111verbatimGt3.pdf]

en préparation

Groupe de travail Nice

en préparation

Verbatim de la réunion du 14 novembre 2011 [R3]

[cf. LgvpacaGtnice141111verbatimGt3.pdf]

Groupe de travail Paillons Riviera

en préparation

Verbatim de la réunion du 26 septembre 2011 [R1]

[cf. LgvpacaGtgpr260911verbatimGt1.pdf]

en préparation

Verbatim de la réunion du 10 octobre 2011 [R2]

[cf. LgvpacaGtgpr101011verbatimGt2.pdf]

en préparation

Verbatim de la réunion du 15 novembre 2011 [R3]

[cf. LgvpacaGtgpr151111verbatimGt3.pdf]

en préparation

Verbatim de la réunion du 28 novembre 2011 [R4]

[cf. LgvpacaGtgpr281111verbatimGt4.pdf]

Les prémisses de la concertation

Communiqué de presse de la coordination d'associations membres des COTER [cf. LgvPacaCotersCoordAssosCommPresse20110907]

4 août 2011 - Question écrite au Sénat

État d'avancement du projet de ligne à grande vitesse en PACA

Le sénateur-maire de Valbonne (06) Marc Daunis a posé une question écrite [publiée le 4 août au JO du Sénat] invoquant et citant les positions fondamentales du GIR Maralpin qu'il partage

[cf. Site du Sénat http://www.senat.fr/questions/base/2011/qSEQ110819721.html].

Cette question, qui appelle une réponse de la ministre Kosciusko-Morizet, se réfère tout particulièrement au "Mémorandum du GIR Maralpin à l'attention des Services de l'État"

[cf. LgvPacaDerniersEnjeuxMemorandumServicesEtat1103] [2011.08.20]

Sénat - Question écrite n° 19721 de M. Marc Daunis (Alpes-Maritimes) [J.O. Sénat du 04.08.2011] [cf. LgvPacaSenatQuestionDaunis1108]

25 juillet 2011 - Un collectif d'associations réclame plus de concertation

Treize (13) associations (dont le GIR Maralpin), pour la plupart membres des Comités territoriaux (CoTer) des Alpes-Maritimes et du Var, ont diffusé le 25 juillet, à l'attention notamment de Philippe Marzolf, Vice-président de la CNDP et Garant de la concertation, et de Jean-Michel Cherrier, Chef de Mission de la LGV-Paca, un communiqué de presse demandant que, "conformément à la Charte de concertation, soient prises en compte leurs revendications de transparence des décisions et de communication des documents en temps utile", tout en déplorant par ailleurs que "les scenarii proposés répondent très imparfaitement aux objectifs fixés par le projet de LGV Paca qui sont d’offrir à l’horizon 2040 un système ferroviaire intégré et performant à l’ensemble de la Région, permettant en particulier un développement important de l’offre des TER" [2011.08.01]

Communiqué de presse de 13 associations [cf. LgvPacaCommuniquePresseAssoc20110725]

11 février 2011 - Signature à Gênes du partenariat entre la Capitale ligure et Nice Côte d'Azur

Christian Estrosi, député-maire de Nice et son homologue génoise, Marta Vincensi, sont convenus de promouvoir notamment la liaison à grande vitesse ferroviaire entre leurs deux villes, la synergie entre le port de Gênes et l'aéroport de Nice, la taxation des poids lourds en transit et le report modal de la route sur les autoroutes de la mer [2011.02.12]

	Protocole de partenariat entre la Commune de Gênes et NCA [Version italienne ; 4 pages] [cf. GenovaNizzaPartenariatoProtocollo20110211]
	Video de la déclaration de Marta Vincensi, Maire de Gênes [en italien] [en attente]

	*Janvier 2011 - L'échelonnement des études de la LGV-Paca bousculé* *Les Présidents du Conseil général des Alpes-Maritimes et de la Communauté urbaine Nice Côte d'Azur* *sont en voie d'obtenir gain de cause pour* *que les études préalables à l'enquête d'utilité publique de la LGV incluent la liaison avec l'Italie* "Inquiet face aux retards accumulés du projet de la LGV-Paca", le Président de la communauté d'agglomération Nice Côte d'Azur (NCA) a choisi de se rapprocher de Gênes et, en première étape, a signé le 10 janvier 2011 un accord avec ses homologues génois dans la perspective d'une convention ayant, parmi ses objectifs, l'établissement d'une liaison ferroviaire s'épaulant sur la liaison à haute capacité dont l'achèvement entre Vintimille et Gênes est prévu à l'horizon 2018-2020. Le 17 janvier, lors de la réunion du Comité de pîlotage (COPIL), solidairement avec le Président du Conseil général (CG 06), il a demandé, sous menace de leur retrait du projet qu'ils co-financent, que le nouveau ministre en charge des transports "valide la prise en compte immédiate des études vers l'Italie". Le 21 janvier, selon un communiqué de presse commun à NCA et au CG 06, Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Écologie, de l'Environnement, du Développement durable, des Transports et du Logement, "aurait répondu favorablement aux demandes concernant la modernisation de la ligne ferroviaire existante entre Nice Saint Augustin et Vintimille, et la prise en compte de la section Nice-Vintimille dans la déclaration d'utilité publique prévue en 2014". [cf. Cg06NcaCommPresseLgvNiceGenes20110121]
		Depuis sa création le GIR Maralpin œuvre sur l'ensemble de la problématique ferroviaire franco-italienne, et a préconisé, à ce titre, bien avant le débat public sur la LGV-Paca, d'amorcer sa réalisation par son secteur Est (liaison avec l'Italie et traversée desserte des Alpes-Maritimes), tels que schématisés sur la vignette ci-dessus [cf. FerLgv06EtudeGirMaralpin709]